Fiscalité de l’entreprise et du dirigeant

Intégrer la fiscalité aux décisions de l’entreprise et du dirigeant

La fiscalité accompagne les principales étapes de la vie de l’entreprise : organisation de l’activité, rémunération du dirigeant, opérations sur le capital, transmission ou cession.

Fortium intègre ces enjeux fiscaux à l’accompagnement juridique de l’entreprise et de ses dirigeants, en coordination avec les autres conseils qui interviennent à leurs côtés. L’objectif est de mesurer les conséquences fiscales des décisions envisagées et d’inscrire les opérations dans un cadre cohérent.

Prendre en compte la fiscalité dans l’organisation de l’entreprise

Les choix de structuration juridique emportent des conséquences fiscales qui doivent être appréciées dès l’origine et à chaque étape importante de la vie de l’entreprise.

  • Analyse des conséquences fiscales des choix de structure
  • Fiscalité des sociétés
  • Fiscalité des opérations sur le capital
  • Articulation entre choix juridiques et fiscaux
  • Coordination avec l’expert-comptable et les autres conseils
  • Accompagnement des opérations exceptionnelles

Accompagner les choix fiscaux du dirigeant

La situation du dirigeant ne peut pas être dissociée de celle de l’entreprise. Rémunération, détention du capital et évolution de l’actionnariat doivent être examinées dans une approche globale.

  • Fiscalité de la rémunération du dirigeant
  • Fiscalité des associés et actionnaires
  • Régimes liés aux outils d’intéressement au capital
  • Conséquences fiscales des mouvements de titres
  • Prise en compte de la situation patrimoniale du dirigeant
  • Coordination avec le gestionnaire de patrimoine

Anticiper les conséquences fiscales des opérations stratégiques

Acquisition, cession, transmission ou restructuration peuvent modifier profondément la situation fiscale de l’entreprise et de ses dirigeants. L’analyse fiscale doit donc être intégrée à la préparation de l’opération.

  • Fiscalité des acquisitions et cessions
  • Fiscalité des plus-values
  • Transmission de l’entreprise
  • Restructurations et opérations sur les sociétés
  • Départ à la retraite du dirigeant
  • Analyse fiscale des opérations exceptionnelles

Une approche transversale

L’approche est volontairement transversale : les questions fiscales sont traitées en lien avec la situation juridique de l’entreprise, les objectifs du dirigeant et l’intervention de ses autres conseils, notamment l’expert-comptable et le gestionnaire de patrimoine.

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